Pointeuses et horaires flottants : pourquoi vont-ils si bien ensemble ?

Carole Desmedt | Gestion du temps |

En matière de ressources humaines, l’une de vos problématiques va sans doute être d’assurer le confort et le bien-être de vos employés, ne serait-ce que pour entretenir leur motivation. Sauf que certains d’entre eux ne sont peut-être pas à l’aise avec vos horaires. Quelqu’un qui fait une heure et demi de trajet à l’aller préfèrerait sûrement commencer à 9h 30 ou 10h plutôt que 8h 30, et finir sa journée plus tard en conséquence. C’est là qu’entrent en scène les horaires flottants. (Ou flexibles, souples, à vous de voir comment vous préférez les nommer.)

Qu’est-ce que les horaires flottants ?  

Les horaires de travail flottants permettent au travailleur de fixer le début et la fin de ses prestations de travail, dans le respect des plages fixes et mobiles déterminées par l'entreprise ou par le réglement du travail.

Les périodes de travail fixes sont celles durant lesquelles le travailleur doit obligatoirement être présent et à la disposition de l'employeur, à l'inverse des périodes de travail variables durant lesquelles le travailleur choisit lui-même le début et la fin de sa journée de travfail et de ses pauses.

Les horaires flottants n'avaient pas d'existence légale mais étaient tolérés par l'inspection des lois sociales à condition que l'employeur dispose d'un système de suivi du temps fiable ( généralement une pointeuse).

C’est un choix fait par l’employeur pour permettre à ses employés de répartir leur temps de travail avec davantage de flexibilité. Les collaborateurs peuvent librement choisir leur heure d’arrivée et de départ, parmi des plages horaires définies par l’employeur. Par exemple :

• début de la journée de travail entre 8 h et 10 h
• fin de la journée de travail entre 16 h 30 et 18 h 30 (en fonction de l’heure d’arrivée)

Est-ce légal ?

Au premier abord, on pourrait penser que la loi n’autorise pas les horaires flottants : elle stipule en effet que le règlement du travail doit déterminer une heure fixe de début et de fin de la journée de travail. Ce qui rendrait les horaires flexibles impossibles. Heureusement, selon l’inspection du travail, il est tout à fait envisageable de mettre en œuvre ce système de gestion du temps dans votre entreprise, à partir du moment où vous êtes en mesure de contrôler précisément le nombre d’heures travaillées quotidiennement ou hebdomadairement.

La loi sur le travail faisable et maniable fixe un cadre légal pour les horaires flottants qui étaient jusqu'ici tolérés par l'inspection sociale dans les entreprises disposant d'un système de pointeuses.

Si votre entreprise dispose d'un sytème d'enregistrement des prestations, vous pouvez désormais introduire des horaires flottants en faveur de vos travailleurs par une CCT ou une modification de votre réglement de travail.

Une condition : avoir un système de suivi des prestations

Pour pouvoir instaurer un horaire flottant dans votre entreprise, vous devez disposer d'un système de suivi des prestations.

Le système doit pour chaque travailleur concerné comptabiliser la durée de ses prestations journalières et relever le début et la fin des prestations ainsi que les pauses de chaque travailleur à temps partiel avec horaire fixe.

Ce système de suivi doit pouvoir être consulté par chaque travailleur pendant la période de référence pour lui permettre de connaître le nombre précis d'heures qu'il a effectuées en plus ou en moins par rapport à la durée hebdomadaire moyenne de l'horaire flottant. Les données consignées doivent être conservées pendant 5 ans après les prestations.

L’utilisation d’une pointeuse est donc nécessaire.

Pour qu’un système d’horaires flexibles soit accepté, vous ne pouvez pas par exemple vous contenter de noter sur un carnet les entrées et les sorties. Un système plus précis et fiable doit être mis en place : une pointeuse, par exemple. Vos employés peuvent alors arriver entre 8 h et 10 h, et repartir entre 16 h 30 et 18 h 30 sans laisser de place au doute concernant le temps qu’ils ont travaillé. Tout sera enregistré, et vous respecterez de surcroît la loi.